Informations éditeur - concepteur
Responsable éditorial:
Monsieur Jean-Marc DIERSÉ, Maire de la commune de Bernolsheim
Mairie de Bernolsheim
11, rue de l'Eglise
67170 BERNOLSHEIM
03.88.51.10.65
Conception - graphisme
Agence de communication Unicréa - Strasbourg
RCS 440210771 - Strasbourg
SIRET: 44021077100018
Tél / Fax: 03.88.19.68.03
email: contact@unicrea.fr
Crédits photographiques: Commune de Bernolsheim
Crédits rédactionnels: Commune de Bernolsheim
Hébergement: Coraxis
Droits d'auteur
Reproduction - utilisation du site
Le présent site constitue une oeuvre dont Unicréa SARL est l'auteur au sens des articles L. 111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Sauf autorisation écrite d'Unicréa SARL, toute utilisation des oeuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées, conformes à l'article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, est interdite. En aucun cas, ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers ou faire l'objet d'une utilisation commerciale sans l'accord écrit préalable d'Unicréa SARL.
La reproduction de tout ou partie de ce site internet sur un support quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse d'Unicréa SARL.
Marques
Les marques citées sur ce site web sont déposées par les entités qui en sont propriétaires.
Confidentialté et gestion des courriers électroniques:
Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu.
Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.
Informations relatives à l'envoi de courriers électroniques
Nous vous informons que:
1) le secret des correspondances transmises par le réseau internet n'est pas garanti,
2) les courriers électroniques sont conservés sur support informatique le temps pour la Commune de Bernolsheim de fournir une réponse ou de traiter vos demandes.
Informations commerciales
La Commune de Bernolsheim ne garantit pas que ce site soit exempt de défaut, d'erreur ou d'omission. L'information qui y est contenue est destinée à vous apporter des indications générales et les mieux actualisées possibles sur les sujets traités. La Commune de Bernolsheim ne saurait en aucun cas être tenue responsable des éventuels défauts, erreurs ou omissions existant sur ce site, ni de l'utilisation et de l'interprétation de l'information qu'il contient.
En outre, les informations présentées dans ce site (produits, prix, références, informations chiffrées, spécifications techniques, disponibilité, etc...) le sont à caractère purement informatif et en aucun cas contractuel. A ce titre, ces informations ne sauraient engager ni commercialement ni juridiquement la Commune de Bernolsheim.